Loi relative à la suppression des congrégations séculières et des confrairies, datée du 18 août 1792 (An 4 de la liberté), émise à Montpellier. Cette législation révolutionnaire représente les politiques anti-cléricales de la Révolution française précoce et la dissolution des organisations religieuses. Ce document est une pièce cruciale pour comprendre les transformations religieuses et sociales de la période révolutionnaire.